Conditions Générales de Vente

En vigueur au À COMPLÉTER (date)

1. Objet

Les présentes CGV régissent les prestations de coaching scolaire en Mathématiques et Physique-Chimie proposées par OptiSciences (ci-après « le Prestataire ») à destination des élèves de Première et Terminale et de leurs représentants légaux (ci-après « le Client »).

2. Prestations

Cours en mini-groupe (5 élèves maximum), à raison de 4 heures par week-end, en présentiel à Montévrain, incluant l'accès à l'application de suivi et au service « SOS Maths ». Un bilan de compétences gratuit (visio, 30 min) précède toute inscription.

3. Tarifs

À COMPLÉTER : grille tarifaire (communiquée à la famille après le bilan de compétences gratuit), modalités (forfait, à la séance), TVA applicable ou non. Les tarifs sont indiqués en euros, toutes taxes comprises le cas échéant.

4. Inscription & paiement

L'inscription est confirmée après le bilan gratuit et l'accord du Client. Modalités de paiement : À COMPLÉTER (virement, espèces, échéancier, CESU…).

5. Droit de rétractation

Conformément au Code de la consommation, le Client particulier dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la conclusion du contrat à distance. À adapter selon votre cas (début d'exécution avant la fin du délai, etc.).

6. Annulation & report de séance

À COMPLÉTER : délai de prévenance, conditions de report ou de remboursement.

7. Responsabilité

OptiSciences s'engage à une obligation de moyens visant la progression de l'élève. La réussite aux examens dépend également de l'implication de l'élève et ne peut être garantie contractuellement.

8. Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action ; à défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de À COMPLÉTER (ville).

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