Conditions Générales de Vente

En vigueur au À COMPLÉTER (date)

1. Objet

Les présentes CGV régissent les prestations de coaching scolaire en Mathématiques et Physique-Chimie proposées par OptiSciences (ci-après « le Prestataire ») à destination des élèves de Première et Terminale et de leurs représentants légaux (ci-après « le Client »).

2. Prestations

Cours en mini-groupe (5 élèves maximum), à raison d'une séance intensive de 3 heures par week-end (samedi ou dimanche), en présentiel à Montévrain, incluant l'accès à l'application de suivi et au service « SOS Maths ». Un bilan de compétences gratuit (visio, 30 min) précède toute inscription.

3. Tarifs

Tarif de la prestation : 20 € par heure de coaching, facturée sous forme de séances intensives de 3 heures à 60 €. Aucun frais de dossier. Le premier bilan de compétences est offert et ne donne lieu à aucune facturation. Les tarifs sont indiqués en euros, toutes taxes comprises le cas échéant.

4. Inscription & paiement

L'inscription est confirmée après le bilan gratuit et l'accord du Client. La facturation est mensuelle et payable d'avance, au plus tard le 5 de chaque mois. Modalités de paiement : par virement bancaire ou en espèces.

5. Droit de rétractation

Conformément au Code de la consommation, le Client particulier dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la conclusion du contrat à distance. À adapter selon votre cas (début d'exécution avant la fin du délai, etc.).

6. Annulation & report de séance

Les places étant strictement limitées à 5 élèves par groupe, les règles suivantes s'appliquent :

• Absence de l'élève : aucun remboursement ni report n'est accordé. La place étant réservée, la séance reste due.
• Absence médicale prolongée ou force majeure : sur présentation d'un justificatif, un gel temporaire de la facturation peut être accordé.
• Absence du formateur : en cas d'annulation à l'initiative d'OptiSciences, la séance est soit reportée, soit déduite de la facturation du mois suivant.
• Résiliation : l'accompagnement est sans engagement annuel. Toute demande d'arrêt définitif doit être notifiée avec un préavis d'un mois calendaire ; le mois entamé ou couvert par le préavis reste dû.

7. Responsabilité

OptiSciences s'engage à une obligation de moyens visant la progression de l'élève. La réussite aux examens dépend également de l'implication de l'élève et ne peut être garantie contractuellement.

8. Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action ; à défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Meaux.

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